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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1712843
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2001
Marque figurative de COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS domicilié(e) Tour Avenie Ouest, 64, rue du 8 Mai 1945, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712843.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 décembre 2001.

COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CYCLOREX , TRAITEMENT DELTA DELTA TREATMENT , JONAS , (Marque figurative) , SEDISPORT , SEDIS , tm , (Marque figurative)


COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS (société anonyme) - Tour Avenie Ouest, 64, rue du 8 Mai 1945, 92000 NANTERRE - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 2 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°172030 - Publication au BOPI 1994-05-02

Inscription le 2 mai 1994 - Transmission de propriété n°172029 - Publication au BOPI 1994-05-02

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.